L’ouvrage s’articule autour de quatre axes principaux :
– La définition de l’oeuvre d’art donnée par le droit fiscal ;
– la fiscalité applicable aux transactions portant sur les oeuvres d’art ;
– la fiscalité applicable à l’artiste, au regard de l’impôt sur ses bénéfices, de son assujettissement à la TVA ou à la cotisation foncière des entreprises ;
– la fiscalité de la détention ou de la transmission de l’oeuvre d’art (mécénat, ISF, dévolution successorale, apport en société, etc...).
Les artistes, les praticiens du marché de l’art, les étudiants et les amateurs disposent, avec ce titre, d’un outil complet, pratique et à jour des dernières modifications législatives sur une fiscalité souvent complexe.
Les auteurs
Barbara Le Rouvillois est inspectrice des finances publiques, chargée de cours à Drouot en fiscalité du marché de l’art.
Jacques Vernet est inspecteur des finances publiques, chargé de cours au CNAM en droit fiscal et en droit des affaires.
